Protection du transport Atlas et liste des marchandises dangereuses Atlas

Protection du transport en commun Atlas

Atlas Canada et ses agents se soucient de vos biens personnels. Nos emballeurs professionnels, nos agents qualifiés et notre équipement moderne contribuent à la qualité supérieure du service sur lequel nos clients peuvent compter.

Parfois, malgré toute notre prudence, des dommages peuvent survenir lors de votre déménagement. Atlas propose deux options de garanties de transport pour vos déménagements longue distance. Veuillez vous assurer de bien comprendre les conditions et les attentes de chaque option avant de prendre votre décision. La Loi sur les transporteurs routiers stipule qu'un transporteur d'articles ménagers est responsable, dans certaines limites définies, de toute perte ou dommage aux biens acceptés pour le transport. Vous pouvez choisir parmi les niveaux de responsabilité suivants que vous souhaitez que le transporteur de vos articles ménagers accepte. Votre choix, en signant la déclaration de valeur de l'envoi sur le connaissement Atlas, servira à déterminer le montant de toute perte ou dommage éventuel aux biens pendant le transport. Les conditions de transport décrivant les garanties et les exclusions de responsabilité figurent au verso de ce document et sur le connaissement.

Protection du fret (RECOMMANDÉ)

Cette formule offre une couverture en cas de dommage survenu pendant le transport. Ce choix est limité au montant de la valeur déclarée sur le connaissement, qui ne doit pas être inférieur à $10 par livre du poids réel de vos biens. Les articles de valeur exceptionnelle (c'est-à-dire un article d'une valeur supérieure à $5 000 avec une feuille d'évaluation à jour) doivent être répertoriés sur le formulaire d'inventaire de grande valeur et leur valeur totale doit être indiquée séparément sur le connaissement. La valeur totale de ces articles constitue une déclaration supplémentaire qui s'ajoute au montant déclaré pour le reste de l'expédition. Votre conseiller en déménagement peut vous informer du coût de cette formule abordable.

Protection libérée

Avec cette option, vous serez remboursé en cas de perte ou de dommage jusqu'à soixante (60) cents par livre et par article. Par exemple, si une table est endommagée et pèse 100 lb, le montant maximal que vous recevrez au titre de cette couverture est de 0,60 x 100 lb = $60. Le calcul du poids est basé sur les moyennes de l'industrie et du fabricant. Dans le cas peu probable d'une perte totale de tous les articles, votre protection maximale serait de soixante cents par livre du poids réel de votre envoi d'articles ménagers. Si les articles perdus ou endommagés ont été emballés dans un carton par un agent Atlas, le montant maximal de la couverture est calculé sur le poids total du carton emballé. Ce plan est gratuit ; il est inclus dans les frais de transport.

Conditions de responsabilité du transporteur

• La couverture des articles qui ne sont pas actuellement achetés sur le marché nord-américain est soumise à leur valeur estimée telle que fournie par le propriétaire des articles.
• Les marchandises suivantes sont exclues de la protection du fret : clés, lunettes, montres, bijoux, pièces de monnaie, timbres, documents, devises et pierres ou métaux précieux.
• Le transporteur ne sera pas responsable des dommages ou de la perte d'un ensemble complet si seule une partie de cet ensemble est endommagée ou perdue. Le transporteur sera uniquement responsable de la réparation ou de la récupération de la pièce perdue ou endommagée.
• Le règlement des dommages ou des pertes sur les véhicules à moteur, les remorques, les camping-cars, les motoneiges, les VTT, les motos ou les bateaux (y compris les moteurs hors-bord) ne doit pas dépasser les valeurs marchandes actuelles (dépréciées) en fonction de la date de chargement à l'origine ou de l'évaluation du concessionnaire.
• Le transporteur se réserve le droit de réparer ou de remplacer tout article ou articles perdus ou endommagés au lieu d'effectuer un règlement en espèces.
• Lorsque le transporteur paie la valeur de remplacement ou remplace un article endommagé, l'article devient la propriété du transporteur.
• Le transporteur n'est pas responsable des pertes ou dommages causés par des cas de force majeure, des ennemis de la Reine ou de l'État, des émeutes, des grèves, un défaut ou un vice inhérent aux marchandises (tel que causé par les intempéries), l'acte ou le défaut de l'expéditeur ou du propriétaire des marchandises, l'autorité de la loi ou la quarantaine.
• Dommages aux éléments mécaniques, électroniques ou autres, quelle que soit la personne qui a emballé ou déballé ces articles, sauf si l'entretien a été effectué par le transporteur contractuel, son agent ou ses employés. L'article doit avoir subi un dommage externe visible directement lié au dysfonctionnement ou à la négligence du transporteur ou de son technicien contractuel.
• Détérioration ou dommage aux aliments périssables, aux plantes, aux animaux domestiques, aux fleurs séchées ou aux objets verts en céramique.
• Perte du contenu des articles emballés par le propriétaire, sauf si le carton est endommagé par une mauvaise manipulation du transporteur et est noté sur les documents de livraison et est la cause directe du dommage et/ou de la perte.
• Dommages ou perte de marchandises sur le ou les lieux de retrait ou de livraison lorsque vous ou votre représentant désigné n'êtes pas présent.
• La responsabilité relative aux objets considérés comme sentimentaux est limitée à la valeur de l'objet, sans tenir compte du sentiment.
• Si des articles sont perdus pendant le transport, les exceptions doivent être notées sur la « Feuille de contrôle de l'inventaire du client » ou sur « L'inventaire des articles expédiés » et signées et reconnues par le transporteur qui livre/déballe.
• La couverture ne s'étend pas aux dommages aux biens dus au changement de volume, de couleur ou de forme causé par des événements naturels, y compris, sans limiter la généralité des suivants : déformation, décoloration, rouille, évaporation, condensation, rétrécissement et dilatation, usure normale et dommages aux meubles en panneaux de particules lors du démontage/remontage.
• Le transporteur ne sera pas responsable des dommages ou pertes économiques ou indirects, tels que, mais sans s'y limiter, les temps d'arrêt de l'ordinateur, les locations de télévision, les appels téléphoniques, les salaires perdus, les déplacements et le temps personnel consacré au règlement d'une réclamation, résultant des dommages ou de la perte de toute marchandise ou du processus de règlement d'une réclamation.

Il est important de choisir le plan de protection de transport adapté à vos besoins. Prenez une décision éclairée en consultant attentivement ce document.

Conditions générales de transport

objets personnels

En plus des objets personnels exclus de la protection du fret (c'est-à-dire les bijoux), il est fortement recommandé d'emporter également avec vous des articles tels que des médicaments et de petits appareils électroniques personnels - téléphones portables, ordinateurs portables, tablettes, GPS, etc.

Retard

Le transporteur vous indiquera la date ou le délai de livraison. Si le transporteur ne livre pas dans le délai indiqué sur le connaissement, vous serez indemnisé pour les frais raisonnables de nourriture (hors alcool) et d'hébergement engagés. La demande d'indemnisation doit être adressée par écrit à Atlas Van Lines (Canada) Ltée et accompagnée des reçus de paiement pour l'hébergement et la nourriture.

Poids

Le transporteur indiquera la tare, le poids brut et le poids net exacts sur le connaissement à l'aide d'une balance publique certifiée. En l'absence de balance certifiée disponible ou en fonctionnement au point d'origine, un poids constructif basé sur 7 lb par pied cube d'espace de chargement du fourgon sera utilisé.

Frais

Tous les frais doivent être réglés avant la livraison. Si les frais réels dépassent les frais estimés de plus de 10%, le transporteur livrera vos effets personnels pour 110% du devis. Le solde est dû dans les 15 jours, hors week-ends et jours fériés. Cette prolongation de 15 jours ne s'applique pas si vous avez signé une décharge au préalable ou si le transporteur vous a informé des frais réels immédiatement après le chargement et que vous avez autorisé l'expédition à destination.

Réclamations

Toute réclamation pour perte ou dommage doit être déposée par écrit auprès du transporteur et/ou d'Atlas Van Lines (Canada) Ltée dans les 60 jours suivant la date de livraison ou, en cas de non-livraison, dans les 9 mois suivant la date d'expédition. Ne procédez à aucune réparation, remplacement ou mise au rebut, car le transporteur se réserve le droit d'inspecter tous les articles et de désigner une ou plusieurs entreprises de réparation ou de remplacement, si nécessaire.

Période de couverture

Les conditions de couverture du connaissement Atlas s'appliquent pendant le transport et jusqu'à 60 jours de stockage à destination dans l'entrepôt d'un agent Atlas. Cependant, la couverture expire lors du déchargement, lorsque les marchandises sont livrées à un entrepôt privé. Toute exception de perte et/ou de dommage doit être consignée sur les documents de livraison et reconnue par l'agent de livraison. La couverture des envois transportés en conteneurs s'applique pendant une période de 60 jours à compter de la date de chargement. Passé ce délai, la couverture peut être prolongée par écrit par Atlas Van Lines, ou votre envoi est considéré comme livré en entrepôt longue durée. De nouvelles garanties et conditions générales s'appliquent alors au contrat entre vous et le transporteur.

Guide des marchandises dangereuses de l'Atlas

Articles courants non admissibles du quotidien

Les articles suivants ne doivent jamais être expédiés dans le camion de déménagement :

• bombes aérosols
• Alcool, y compris le vin, la bière et les spiritueux
• Munitions/Armes à feu
• Antigel
• Piles
• Charbon de bois
• Briquets
• Nettoyants contenant de l'eau de Javel ou de l'ammoniaque
• Les engrais
• Extincteurs
• Essence/Kérosène/Pétrole
• Liquide à briquet
• Allumettes/Feux d'artifice
• Peintures (y compris les peintures artisanales)
• Parfums/Eaux de Cologne*
• Vernis à ongles
• Produits chimiques pour piscine
• Réservoirs de propane
• Gomme laque/Vernis/Teintures
• Autres produits similaires

*NOTE: À la discrétion du déménageur, les articles de toilette personnels (eaux de Cologne/parfums) peuvent être emballés et expédiés, à condition qu'ils soient placés dans des contenants sécurisés et emballés sous film plastique pour éviter toute fuite. Veuillez discuter de l'emballage et du transport de ces articles avec votre agent Atlas.

Ne pas expédier de marchandises dangereuses

Selon la loi, un déménageur de biens ménagers ne peut pas transporter de marchandises dangereuses au sens de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses du Canada. De nombreux articles du quotidien, comme ceux mentionnés ci-dessous, sont des marchandises dangereuses ou des articles susceptibles de causer des accidents graves ou d'endommager vos biens. Il est de votre responsabilité de vous débarrasser de ces articles avant l'emballage ou le chargement, sous peine d'être tenu responsable de tout dommage éventuel. Le déménageur a le droit de refuser d'expédier tout article ou article considéré comme une menace pour le véhicule, son contenu ou le personnel chargé de la manutention.

Liste des marchandises dangereuses :